Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P ROYAL SCOTCH
BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE S.A.

Numéro de dépôt :
1128344
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque P ROYAL SCOTCH

Déposée le 15 février 1980 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « P ROYAL SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE domicilié(e) 106 à 112 Boulevard Auguste Blanqui 75013 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque P ROYAL SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque P ROYAL SCOTCH est expirée depuis le 15 février 1990.

BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE a également déposé les autres marques suivantes : LUT , PLATZEN , LUTETIA , LUTETIA , LUT , LUT , PLATZEN ROYAL SCOTCH , LUTECE , BAULSTEIN , LUTECE


BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE S.A. - 106 à 112 Boulevard Auguste Blanqui 75013 PARIS, - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Bières